| Rossignol

1. EDITEUR

2. HEBERGEMENT DU SITE INTERNET

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

4. CREDIT PHOTO/VIDEO

5. RESPONSABILITÉ DE L’EDITEUR

Malgré tous les soins apportés à la mise en œuvre du présent Site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du Site procéderont donc à toutes vérifications utiles.

SKIS ROSSIGNOL ne peut garantir :

que les informations contenues dans le Site sont exactes, complètes ou à jour. Le Site et son contenu sont présentés « en l’état » et « en fonction des disponibilités ». SKIS ROSSIGNOL exclut expressément toute forme de garantie, et notamment, toute garantie implicite relatives à une disponibilité permanente et en tout lieu du Site, ou de l'aptitude du Site à un usage normal ou à une utilisation spécifique, à sa qualité ou au respect de toutes dispositions légales. Nous pouvons par ailleurs nous trouver dans l’obligation de suspendre momentanément l'accès partiel ou total au Site notamment pour des raisons techniques de maintenance ;
que les couleurs, les caractéristiques, les spécifications et les détails des produits seront exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d'autres erreurs, et votre écran électronique peut ne pas refléter fidèlement les couleurs et les détails réels des produits. Tous les produits sont soumis à disponibilité et nous ne pouvons pas garantir que les articles seront en stock. Nous nous réservons le droit de supprimer des produits à tout moment, pour quelque raison que ce soit. Les prix de tous les produits sont susceptibles d'être modifiés ;
que le Site est exempt de virus, programmes d'écrasement des données, chevaux de Troie ou autre matériel de destruction ;
que le Site soit exempt d’imprécisions techniques ou d'autres défauts ; SKIS ROSSIGNOL ne garantissant pas la correction de ces défauts. SKIS ROSSIGNOL ne peut dès lors être responsable pour tous dommages inhérents auxdites utilisations du réseau Internet et des systèmes informatiques et de télécommunications, notamment sans que cette liste ne soit limitative :
- la mauvaise transmission et/ou réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;
- la défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ; et
- tout autre dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon fonctionnement de du Site.

SKIS ROSSIGNOL n’exerce aucun contrôle sur les sites partenaires et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou leurs liens avec d’autres sites Web, ni quant à leur disponibilité ou encore aux modifications ou mises à jour apportées à tout site partenaire. Il appartient aux utilisateurs du Site de consulter toute charte relative à la protection de la vie privée affichée des sites partenaires.

Enfin, notre responsabilité ne pourra être engagée qu’au titre de dommages directs, à l’exclusion de tous autres dommages ou préjudices de quelque nature que ce soit. En particulier, les dommages indirects liés tels que, de manière non exhaustive, la perte de profits ou de revenus ou la perte de clientèle.

La présente limitation de responsabilité et de garantie s'applique dans toute la mesure autorisée par la loi.

6. MODIFICATION DU SITE ET MISE À JOUR DES CONDITIONS D’UTILISATION

7. DROIT APPLICABLE

8. GTU #YESROSSIGNOL

REJOIGNEZ LA COMMUNAUTE

Vous a dorez les sports d'hiver et nous adorons vous voir porter nos produits et vous dépasser sur les photos postées sur les réseaux sociaux sous les # :

#rossignol
#rossignolfreeride
#rossignolracing
#rossignolnordic
#rossignolsnowboards
#rossignolbikes
#anotherbestday
#callingallheroes
#bandofheroes
#kodakxrossignol

Nous aimons vos photos, qui partagent notre vision des sports d'hiver: joie et bonheur (#anotherbestday), performance, fun, aventure et style vestimentaire. Laissez-nous savoir si vous nous autorisez à utiliser votre photo sur nos réseaux sociaux ET notre site internet avec le #YesRossignol.

Conditions générales d'utilisation

Les photo et/ou vidéo publiées sur les réseaux sociaux en mode publique et comportant une identification du/des compte(s) Rossignol, Rossignol Apparel, au moyen d’un hashtag #rossignol, #rossignolfreeride, #rossignolracing, #rossignolnordic, #rossignolsnowboards, #rossignolbikes, #anotherbestday, #callingallheroes, #bandofheroes, #kodakxrossignol ou signalée à SKIS ROSSIGNOL au moyen d’un “@rossignol”, "@rossignolfreeride", "@rossignolracing", "@rossignolnordic", "@rossignolsnowboard", "@rossignolbikes",sont éligibles à une potentielle publication sur nos sites commerciaux nos newsletters et/ou republication sur nos réseaux sociaux.

Nous sommes susceptibles de sélectionner certaines de ces photo et/ou vidéo, qui mettent en valeur nos marques (le « CONTENU »). A l’issue de cette sélection, un message sera publié par le compte officiel ROSSIGNOL sur la publication du CONTENU, afin de recueillir le consentement de son auteur pour utiliser le CONTENU dans le respect des conditions fixées par les présentes Conditions Générales d’Utilisation #yesrossignol.

En répondant activement à notre demande avec l’hashtag #yesrossignol, vous acceptez les présentes Conditions Générales d’Utilisation, qui lient contractuellement la société SKIS ROSSIGNOL SAS, Société par Actions Simplifiée au Capital de 71.746.248 € et dont le siège social est situé au 98 rue Louis Barran 38430 Saint-Jean de Moirans (France), inscrite au RCS de Grenoble sous le numéro 056 502 958 (ci-après « ROSSIGNOL » ou « nous » ou « notre »), et toute personne publiant du CONTENU ayant répondu #yesrossignol à une sollicitation de ROSSIGNOL sur les réseaux sociaux (ci-après « vous » ou « votre »).

1/ Conditions de publication

ROSSIGNOL est libre de sélectionner ou de ne pas sélectionner les photo/vidéo comportant une notification adressée à ROSSIGNOL dans les conditions définies ci-dessus.

Le CONTENU sélectionné est celui correspondant le mieux à l’image et à l’esprit de la marque. Cependant, ROSSIGNOL n’est en aucune circonstance tenue de publier du CONTENU sélectionné, et la responsabilité de ROSSIGNOL ne peut être recherchée en cas de non-publication du CONTENU, même si vous avez répondu #yesrossignol, ce que vous reconnaissez expressément.

Par ailleurs, avant de formaliser votre accord au moyen de votre réponse #yesrossignol, vous garantissez :

être titulaire des droits d’auteur et de propriété intellectuelle relatifs au CONTENU, où à défaut, vous garantissez disposer d’une autorisation valide et expresse de leur(s) auteur(s) d’accorder l’ensemble des droits prévus dans les présentes. Dans cette dernière hypothèse, vous vous engagez à indiquer l’identité de l’auteur/des auteurs sur le CONTENU ;
être la personne représentée sur le CONTENU ou si un mineur est représenté, vous garantissez être le tuteur légal du mineur représenté sur le CONTENU.

A défaut de ne pouvoir garantir ce qui précède, vous vous engagez A NE PAS REPONDRE #yesrossignol ou à immédiatement nous informer pour nous permettre de retirer le CONTENU de nos supports digitaux (tels que définis ci-après).

2/Droit d’image

Afin de promouvoir ses marques et les produits de marque ROSSIGNOL visibles sur le CONTENU, nous avons besoin de votre autorisation pour que votre image, et/ou ou l’image de l’enfant dont vous êtes le représentant légal et figurant sur le CONTENU, puisse être exploitée par ROSSIGNOL sur notre site www.rossignol.com/ (et ses applications mobiles afférentes), les réseaux sociaux appartenant à ROSSIGNOL et potentiellement les newsletters de ROSSIGNOL (ci-après ensemble les « Supports digitaux ») pendant une durée de trois ans à compter de votre autorisation, matérialisée par votre réponse #yesrossignol, dans le monde entier.

ROSSIGNOL s’engage à ne pas faire d’autres usages de votre image. Au terme de ce délais, ROSSIGNOL s’engage à supprimer le CONTENU de l’ensemble des Supports digitaux et à ne plus faire usage dudit CONTENU, sauf en cas de renouvellement express de votre accord.

Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement en demandant la suppression d’une photographie/vidéo dans laquelle vous apparaissez/votre enfant apparaît en :

contactant ROSSIGNOL à l’adresse: communication@rossignol.com ;
en supprimant votre CONTENU de votre profil sur le réseau social à partir duquel nous vous avons contacté ;
en modifiant le paramètre de confidentialité de votre réseau social de « public » à « privé.

3/Licence d’utilisation

Vous concédez gratuitement à ROSSIGNOL une licence d’utilisation non-exclusive, avec un droit de sous-licence, sur le CONTENU, et notamment les droits de reproduire, adapter (recadrer et/ou redimensionner et/ou ajout d’une légende, ci-après ensemble les « Adaptations »), afficher, représenter, diffuser le CONTENU sur l’ensemble des Supports digitaux, dans le monde entier et pendant une durée de trois ans à compter de votre acceptation de la présente licence, matérialisée par votre réponse #yesrossignol. ROSSIGNOL est expressément autorisé à sous-licencier les droits concédés à tout tiers de son choix, dans les mêmes conditions que vous avez consentie à ROSSIGNOL aux termes des présentes.

La présente licence n’entraîne aucun transfert de propriété sur le CONTENU au bénéfice de ROSSIGNOL et/ou des sous-licenciés.

4/ Engagements de ROSSIGNOL et limites de responsabilité

ROSSIGNOL s’interdit, et s’engage à interdire à tout sous-licencié, de faire un usage du CONTENU autre que celui expressément prévu aux présentes. ROSSIGNOL s’interdit et interdit à tout sous-licencier de modifier le CONTENU à l’exception des Adaptations listées ci-dessus. En particulier, ROSSIGNOL s’engage à faire apparaître l’adresse de votre compte du réseau social sur lequel nous vous avons contacté(e) et, le cas échéant, l’identité du titulaire des droits d’auteur du CONTENU si vous ne les détenez pas vous-même, sous réserve des conditions de publication ci-avant exposées.

Il est vous ait rappelé que le CONTENU peut être utilisé par le/les réseau(x) social(ux) sur le(s)quel(s) le CONTENU a été publié, indépendamment de notre usage encadré par les présentes. Nous vous invitons à consulter les Conditions Générales d’Utilisation de ces réseaux sociaux pour connaître les conséquences de leur utilisation. ROSSIGNOL n’est en aucun cas responsable des actes et manquements de ces réseaux sociaux, ROSSIGNOL ne contrôlant pas l’usage des données et la protection mise en place par les réseaux sociaux, et décline toute responsabilité à ce sujet.

ROSSIGNOL demeure libre de ne pas utiliser et/ou de ne pas diffuser le CONTENU sur tout ou partie des Supports digitaux et/ou de retirer à tout moment avant le terme de la présente licence, tout ou partie du CONTENU de ses Supports digitaux, et ce sans préavis et sans faute de sa part.

5/ Données à caractère personnel

Les données à caractère personnel vous concernant (vos noms, prénoms et/ou pseudo (s’ils sont affichés sur votre compte du réseau social utilisé, adresse du compte du réseau social utilisé, votre image apparaissant dans le CONTENU), ci-après les « Données personnelles », sont recueillies par ROSIGNOL, responsable du traitement, aux fins d’intégrer le CONTENU sur ses Supports Digitaux à des fins exclusivement promotionnelles et marketing (la « Finalité »).

L’ensemble de vos Données personnelles seront conservées pendant une durée de trois ans à compter de la date ou vous nous donnez votre consentement en nous répondant #yesrossignol. Les Données personnelles seront accessibles aux seuls salariés du département marketing de ROSSIGNOL ayant un strict besoin d’y accéder dans le cadre de leur mission. ROSSIGNOL s’engage à mettre en œuvre les moyens organisationnels et techniques afin d’éviter tout accès non autorisé à vos Données personnelles, lesdits moyens sont rappelés sur notre site en la page Données Personnelles.

Le traitement de vos données personnelles est basé sur votre consentement, vous pouvez à tout moment accéder à vos Données personnelles, les faire rectifier, en demander la limitation du traitement ou leur suppression, et définir des directives applicables après votre décès en vous adressant à l’adresse suivante : communication@rossignol.com et/ou dpo@rossignol.com.

Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés ou l’autorité compétente dans votre pays.

6/ Divers

Les présentes CGU #yesrossignol n’affectent pas ni ne modifient les éventuels contrats que nous pouvons avoir par ailleurs avec vous.

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes CGU #yesrossignol, et de publier ces modifications et/ou mises à jour sur notre site internet. Nous vous invitons à consulter régulièrement nos CGU #yesrossignol.

En cas de litige, le droit français est applicable.

9. ACTIVITÉS INTERDITES SUR LE SITE

Vous ne pouvez pas accéder au Site ni l'utiliser à d'autres fins que celles pour lesquelles nous le mettons à disposition. Le Site ne peut être utilisé dans le cadre d'activités commerciales, à l'exception de celles que nous soutenons ou approuvons expressément.

En tant qu'utilisateur du Site, vous acceptez de ne pas :

extraire systématiquement des données ou d'autres contenus du Site pour créer ou compiler, directement ou indirectement, une collection, une compilation, une base de données ou un répertoire sans notre autorisation écrite ;
faire une utilisation non autorisée du Site, y compris la collecte de noms d'utilisateur et/ou d'adresses électroniques d'utilisateurs par des moyens électroniques ou autres dans le but d'envoyer des courriers électroniques non sollicités, ou de créer des comptes d'utilisateurs par des moyens automatisés ;
utiliser le Site pour faire de la publicité ou proposer la vente de biens et de services ;
contourner, désactiver ou interférer de toute autre manière avec les fonctions de sécurité du Site, y compris les fonctions qui empêchent ou restreignent l'utilisation ou la copie de tout contenu ou qui appliquent des limitations à l'utilisation du Site et/ou du contenu qu'il contient ;
procéder à un montage non autorisé du Site ou créer un lien vers celui-ci ;
tromper, frauder ou induire en erreur SKIS ROSSIGNOL et les autres utilisateurs, notamment en tentant d'obtenir des informations sensibles sur les comptes, telles que les mots de passe des utilisateurs ;
faire un usage inapproprié de nos services d'assistance ou soumettre de faux rapports d'abus ou de mauvaise conduite ;
interférer avec le site ou les réseaux ou services connectés au site, les perturber ou créer une charge indue ;
tenter d'usurper l'identité d'un autre utilisateur ou d'une autre personne ou utiliser le nom d'utilisateur d'un autre utilisateur ;
utiliser toute information obtenue sur le Site dans le but de harceler, d'abuser ou de nuire à une autre personne ;
déchiffrer, décompiler, désassembler ou faire de l'ingénierie inverse sur les logiciels qui font partie du Site ou qui en constituent une partie ;
tenter de contourner les mesures du Site conçues pour empêcher ou restreindre l'accès au Site ou à une partie du Site ;
harceler, intimider ou menacer l'un de nos employés ou prestataire chargés de vous fournir des services sur le Site ;
copier ou adapter le logiciel du Site, y compris, mais sans s'y limiter, Flash, PHP, HTML, JavaScript ou tout autre code ;
télécharger ou transmettre (ou tenter de télécharger ou de transmettre) des virus, des chevaux de Troie ou d'autres éléments, y compris l'utilisation excessive de majuscules et le spamming (envoi continu de texte répétitif), qui interfèrent avec l'utilisation ininterrompue et la jouissance du Site par une partie ou qui modifient, altèrent, perturbent ou perturbent l'utilisation, les caractéristiques, les fonctions, l'exploitation ou la maintenance du Site ;
télécharger ou transmettre (ou tenter de télécharger ou de transmettre) tout matériel qui agit comme un mécanisme passif ou actif de collecte ou de transmission d'informations, y compris, mais sans s'y limiter, les formats d'échange de graphiques clairs ("gifs"), les pixels 1×1, les pixels espions, les cookies ou autres dispositifs similaires (parfois appelés "logiciels espions" ou "mécanismes de collecte passive" ou "pcms") ;
à l'exception de ce qui peut résulter de l'utilisation d'un moteur de recherche standard ou d'un navigateur Internet, utiliser, lancer, développer ou distribuer tout système automatisé, y compris, mais sans s'y limiter, tout robot, utilitaire de triche, scraper ou lecteur hors ligne qui accède au Site, ou utiliser ou lancer tout script ou autre logiciel non autorisé ;
utiliser le Site d'une manière incompatible avec les lois ou réglementations applicables ;

Votre responsabilité pourrait être recherchée en cas de non-respect du présent article.

10. CREATION D’UN COMPTE UTILISATEUR

Vous pouvez créer un compte utilisateur sur notre Site. Vous vous engagez, si vous choisissez de créer un compte utilisateur, à communiquer des informations exactes lors de la création de ce dernier. Nous vous rappelons ici que la création d’un compte utilisateur sous l’identité d’un tiers est strictement interdite – vous pouvez potentiellement vous exposer à des poursuites de nature judiciaire. SKIS ROSSIGNOL décline toute responsabilité en cas de contestation d’un tiers à ce sujet.

Nous vous recommandons de choisir un mot de passe suffisamment robuste (ne pas choisir un mot de passe se rapportant à vos noms, prénom, date de naissance, ou à vos proches notamment), et de le changer sans délais en cas de suspicion d’utilisation frauduleuse de vos identifiants et mot de passe. En cas d’utilisation frauduleuse de votre compte utilisateur, veuillez nous contacter immédiatement aux adresses customer.care@rossignol.com et dpo@rossignol.com. Il est de votre seule responsabilité de veiller à garder confidentiels vos identifiants et mots de passe permettant l’accès à votre compte utilisateur.

Toute utilisation de votre compte utilisateur au moyen de vos identifiants et mot de passe personnels est présumée avoir été effectuée par vous-même en l’absence d’une notification aux adresses mails susmentionnées dans un délai raisonnable. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité en cas d’utilisation non autorisée par un tiers de votre compte utilisateur au moyen de vos seuls identifiants et mot de passe. En particulier, nous ne rembourserons aucune somme que ce soit réglé à SKIS ROSSIGNOL et/ou à tout tiers présents sur nos Services si vous n’avez signalé aucune utilisation frauduleuse de votre compte utilisateur.

Nous nous réservons le droit de supprimer, de récupérer ou de modifier un nom d'utilisateur que vous avez choisi si nous déterminons, à notre seule discrétion, que ce nom d'utilisateur est obscène, contraire à l'ordre public ou autrement répréhensible.

MENTIONS LÉGALES ET CONDITIONS D’UTILISATION